Conditions générales
Les règles d’utilisation de la plateforme : ce que ZENODRA fait, ce qu’elle ne fait pas, et ce à quoi chacun s’engage.
Ce document n’est pas encore publié. Il est en cours de rédaction avec nos conseils juridiques et sera mis en ligne avant l’ouverture du service dans chaque pays.
Nous préférons vous le dire plutôt que d’afficher un texte approximatif : un document juridique engage, et un texte que personne n’a validé ne vous protégerait pas.
En attendant
Le centre d’aide décrit comment la plateforme fonctionne concrètement : ce qui passe par ZENODRA, ce qui est facturé, ce qui est visible de qui. Pour une question précise sur vos données ou vos droits, ouvrez une demande — elle sera traitée même si le document n’est pas encore publié.